Mentions légales
1. Informations légales
La marque Man’s Institut est exploitée par la SAS ” Institut CAMA ” en cours de création.
Man’s Institut est une marque déposée auprès de l’INPI. Numéro de marque : 4949320
2. Coordonnées
E-mail : contact@mansinstitut.fr
Site web : mansinstitut.fr
3. Hébergeur du site
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, logos, marques et autres contenus, sont la propriété exclusive de Man’s Institut ou de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’accord préalable écrit de Man’s Institut.
5. Responsabilité
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6. Traitement des données personnelles
Man’s Institut collecte et traite les données personnelles des utilisateurs du site conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD) et la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
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7. Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Date de dernière mise à jour : 24/04/2023